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Ciel Voilé

Témoignage d'un parent d'élève

31 Août 2021, 22:51pm

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L'obligation vaccinale au tribunal : une "voie de fait" contre les libertés fondamentales

31 Août 2021, 15:23pm

L'obligation vaccinale au tribunal : une "voie de fait" contre les libertés fondamentales
L'obligation vaccinale au tribunal : une "voie de fait" contre les libertés fondamentales

Publié le 31/08/2021 à 15:40 - Palais de justice, Paris. - FranceSoir

 

Ce matin, Maître Diane Protat plaidait pour le compte de trois soignants contre le passe sanitaire et l'obligation vaccinale, dans le cadre d'un référé au tribunal de grande instance de Paris. En temps normal, un seul magistrat officie pour un tel référé. Aujourd'hui, ce sont trois magistrats qui ont été nommés. Exceptionnel, car la dernière fois qu une telle formation a été utilisée, c'était dans le cadre de la procédure concernant la fin de vie de Vincent Lambert, un sujet hautement symbolique et délicat, et fortement médiatisé. Le président de l’audience est Malik Chapuis magistrat nommé le 12 juillet 2020, juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Paris.

Il s'agissait donc d'une audience capitale. Me Bernard Grelon, avocat sélectionné via le code des marchés publics, commence par plaider pour l'État une nullité de procédure au motif que l'assignation initiale ne contenait pas de demande financière ! La conséquence de cette nullité, est que l'État, en tant que personne morale, n'aurait pas intérêt dans la procédure légale.


 

 


 

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Monsieur K

31 Août 2021, 12:44pm

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L'association réinfoliberté porte plainte contre X pour faux et usage de faux

31 Août 2021, 10:48am

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USA : où consulter les effets secondaires des vaccins ?

31 Août 2021, 10:40am

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Le travail est-il encore un libre choix ?

31 Août 2021, 10:28am

Le travail est-il encore un libre choix ?

Claude Janvier

 

Ce que vous allez lire est une lettre de l'Assurance Maladie, service médical, pays de la Loire, envoyée a un de ses employés qui refusait l'injection "obligatoire". Trois pages coercitives explicatives, avec en conclusion l'obligation vaccinale fixée au 16 octobre 2021, dernier carat. Après cette date, s'il n'est pas vacciné, plus de travail et plus d'indemnités. Vous êtes bien assis ? Il vaut mieux, car lire cette prose abominable peut vous déclencher une crise de nausées aigues.

 

" Assurance Maladie. Service médical. Pays de la Loire

Nantes le 10 août 2021

 

Objet : Obligation vaccinale

Madame, Monsieur,

La loi n°2021-1040 relative à la gestion de la crise sanitaire a été promulguée le 5 août 2021 (JORF, 6 août).

Face aux risques élevés de rebond de l’épidémie de Covid-19, la vaccination devient une condition obligatoire d’exercice de l’activité professionnelle à l’égard des personnels exerçant au sein d’établissements, structures ou services limitativement listés, ainsi qu’à l’égard des professionnels de santé mentionnés à la quatrième partie du code de la santé publique (article 12 I.2°) et des personnes travaillant dans les mêmes locaux que lesdits professionnels (article 12 I.4°).

De plus, l’obligation de présentation d’un passe sanitaire, déjà en vigueur à l’égard des usagers des établissements relevant des secteurs sanitaire et médico-social, est étendue aux personnels intervenant dans ces lieux.

Les salariés du Service médical, au regard de la nature des missions de service public qu’ils accomplissent, entrent dans le champ d’application de ces nouvelles dispositions.

A compter du 7 août 2021, tous les personnels du Service médical, affectés au sein des échelons locaux et régionaux, doivent remplir l’obligation vaccinale pour exercer leur activité, à savoir :

- les praticiens-conseils et les infirmiers du Service médical, parce que les médecins, pharmaciens, chirurgiens-dentistes et infirmiers, au regard de leur seul statut, font partie de la liste limitative des professionnels de santé soumis à l’obligation vaccinale par la loi,

- les personnels administratifs, ainsi que toute leur ligne hiérarchique (managers, agents de direction), travaillant dans les mêmes locaux que les professionnels de santé susvisés concernés par l’obligation vaccinale.

L’obligation vaccinale contre la covid-19 s’inscrit dans une logique d’interaction professionnelle : tous les personnels qui, compte tenu de leur activité et de la communauté de travail qu’ils forment, sont exposés au risque de contamination et peuvent exposer autrui, se trouvent dans le champ de l’obligation. En l’occurrence, les personnels administratifs, parce qu’ils travaillent dans les mêmes locaux que les praticiens conseils et les infirmiers du service médical, eux-mêmes au contact des assurés dans le cadre de leurs missions, sont concernés par les mêmes obligations.

Une période transitoire a été prévue par la loi pour permettre aux personnels soumis à l’obligation vaccinale de prendre leurs dispositions pour se conformer à cette nouvelle condition d’exercice.

Ainsi, les documents que les personnels ont à présenter à leur employeur sont les suivants :

Jusqu’au 14 septembre 2021 inclus

Il vous est possible de présenter l’un de ces documents :

- le certificat de statut vaccinal,

- le certificat de rétablissement (pour sa durée de validité),

- le certificat médical de contre-indication à la vaccination.

A défaut de l’un des documents précités, peuvent être présentés :

- le justificatif de l’administration des doses de vaccins requises,

OU

- le résultat d’un examen de dépistage virologique RT-PCR ou

antigénique ou d’un autotest supervisé par un professionnel de

santé habilité (médecin, pharmacien, infirmier, sage-femme,

kinésithérapeute…) ne concluant pas à une contamination par la

covid-19 et d’au plus 72 heures.

Du 15 septembre au 15 octobre 2021 inclus

Il vous est possible de présenter l’un de ces documents :

- le certificat de statut vaccinal,

- le certificat de rétablissement (pour sa durée de validité),

- le certificat médical de contre-indication à la vaccination.

A défaut, de l’un des documents précités, peuvent être présentés :

- le justificatif de l’administration des doses de vaccins requises (un

décret à paraitre précisera la nature de ce document),

OU

- le justificatif attestant de l’administration d’au moins une des doses

requises dans le cadre d’un schéma vaccinal comprenant plusieurs

doses (un décret à paraitre précisera la nature de ce document),

ET

- le résultat d’un examen de dépistage virologique RT-PCR ou

antigénique ou d’un autotest supervisé par un professionnel de

santé habilité (médecin, pharmacien, infirmier, sage-femme,

kinésithérapeute…) ne concluant pas à une contamination par la

covid-19 et d’au plus 72 heures.

Il y a lieu de considérer que, pendant cette période, les salariés déjà engagés dans une démarche vaccinale (au moins 1 dose) complétée d’un test PCR ou antigénique ou autotest supervisé négatif, remplissent l’obligation.

A partir du 16 octobre 2021

Il vous est possible de présenter l’un de ces documents:

- le certificat de statut vaccinal,

- le certificat de rétablissement (pour sa durée de validité),

- le certificat médical de contre-indication à la vaccination.

A défaut de l’un des documents précités, seul le justificatif de l’administration des doses de vaccins pourra être présenté.

Ainsi, à compter du 16 octobre 2021, l’obligation professionnelle vaccinale ne sera remplie que si les salariés concernés justifient d’un statut vaccinal complet ou d’une situation d’exonération à la vaccination (certificat de rétablissement ou de contre-indication à la vaccination).

Il ne sera plus possible de présenter des résultats d’examens virologiques à partir de cette date.

Les dispositions de la loi sont impératives : elles s’imposent tant aux salariés qu’à l’employeur, ce dernier n’ayant d’autre choix que de contrôler, quotidiennement à partir de ce jour et sous peine de contravention, le respect de l’obligation de présentation des certificats et justificatifs.

En cas de non-respect de l’obligation de présentation des documents, et ce dès le premier jour du manquement, votre activité professionnelle sera interdite : vos contrat de travail et rémunération seront suspendus. Seule la régularisation de votre situation administrative vous permettra de reprendre votre activité professionnelle.

Aussi, je vous invite à transmettre sans délai vos certificats et justificatifs selon les modalités suivantes : voir annexe 1 en fin de courrier.

Afin de faciliter vos démarches, vous bénéficiez d’une autorisation d’absence rémunérée pour vous rendre, sur votre temps de travail, aux rendez-vous médicaux liés aux vaccinations contre la covid-19.

Il vous suffit de transmettre à votre responsable votre convocation médicale.

Je mesure pleinement les impacts de la loi, tant dans votre vie personnelle que dans votre vie professionnelle. Toutefois, je tiens à vous rappeler notre priorité de préserver la continuité du service public rendu à nos assurés, dans un contexte de crise sanitaire qui requiert, de notre part à tous, une mobilisation exemplaire.

Au regard de ces enjeux inédits, je remercie chacun et chacune d’entre vous de prendre les diligences nécessaires pour permettre au Service médical de poursuivre ses missions au service de la solidarité nationale.

Pour le Directeur Général,

Le Médecin-conseil régional"

Direction régionale du Service médical des Pays de la Loire. 7 rue du Président Edouard Herriot – BP 73403 – 44034 Nantes cedex 1

"Annexe 1 : Comment déclarer son statut vaccinal ?

Il relève de la responsabilité individuelle de chacun de transmettre ses justificatifs dans les délais.

A qui devez-vous adresser vos justificatifs ? Au service RH qui sera le seul habilité à recevoir et recenser ces documents.

A quelle adresse mail ? OBLIGATION-VACCINALE-DRSMPDL@assurance-maladie.fr

Pensez à renommer de manière lisible le document que vous allez nous envoyer (Exemple : Dupont-PassSanitaire / Dupont-TestPCR-100821 /…) et à signer vos mails en précisant vos NOM, PRENOM et échelon d’affectation

Quels documents nous adresser jusqu’au 14 septembre inclus :

le certificat de statut vaccinal,

le certificat de rétablissement,

le certificat médical de contre-indication à la vaccination.

A défaut, de l’un des documents précités, vous pourrez présenter:

le justificatif attestant de l’administration des doses de vaccins requises

OU le résultat d'un examen de dépistage, d'un test ou d'un autotest réalisé sous la supervision d’un professionnel de santé habilité, d'au plus 72 heures.

Pour les salariés concernés, cela signifie qu’il faudra donner un nouveau test tous les trois jours.

Pour ceux qui devront régulièrement transmettre un test, le résultat devra être adressé avant 10h30 au service RH (à l’adresse mail ci-dessus). A défaut, votre contrat de travail et votre rémunération seront suspendus (sauf si vous souhaitez poser un congé) jusqu’à régularisation de votre situation. Un courrier en ce sens vous sera adressé et/ou remis par votre direction locale.

Informations relatives à la protection de vos données :

La finalité de la collecte des données : le respect de la loi du 5 Août 2021 imposant la

présentation d’un pass sanitaire et la vaccination obligatoire.

Les modalités de recueil et de conservation des données : les données seront recueillies par le

seul service RH qui les conservera sur un dossier informatique sécurisé sur le SDS.

Le délai de conservation : la suppression de toutes les données se fera à la fin de l’obligation vaccinale.

Le droit d’accès et de rectification aux données ainsi que de le droit à leur limitation et d’opposition comme suit : « Conformément aux dispositions du Règlement Général sur la

Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données qui vous concernent ainsi que d’un droit à leur limitation et d’opposition. Ces droits s’exercent sur demande écrite de votre part adressée soit au Directeur de votre organisme de rattachement, soit au Délégué à la Protection des Données."

Fin du courrier.

Non vous ne vous rêvez pas, nous sommes bien en France, en ce mois d'août 2021.

L'article 23 de la déclaration universelle des Droits de l'Homme de 1948 est totalement foulé aux pieds. Pourtant il stipule : " Toute personne a droit au travail, au libre choix de son travail, à des conditions équitables et satisfaisantes de travail et à la protection contre le chômage. Quiconque travaille a droit à une rémunération équitable et satisfaisante lui assurant ainsi qu'à sa famille une existence conforme à la dignité humaine et complétée, s'il y a lieu, par tous autres moyens de protection sociale."

Les cheffaillons de la république en mal d'autorité ont besoin urgemment de clarifier ce paragraphe.

Heureusement, vous pouvez contester via l'excellent site de Maître Brusa, Réaction 19, qui vous donne le modus operandi et aussi l'excellent site de Maître Di Vizio. J'invite tous les salariés qui ne veulent pas obéir à la doxa gouvernementale à utiliser les voies de recours. Vous pouvez gagner contre l'oppression. Le dernier lien est un guide juridique complet avec les modèles de lettres à envoyer.

Claude Janvier.

Ecrivain, polémiste. Co-auteur avec Jean-Loup Izambert du livre "Le virus et le président". IS édition. https://www.is-edition.com/actualites/parution-le-virus-et-le-president-jean-loup-izambert-claude-janvier/

Liens : https://reaction19.fr/reaction19/actualites/association-reaction19/asso-r19-aout-2021/180821-attestation-sur-lhonneur-autotest/

https://reaction19.fr/

https://www.divizio.fr/

https://www.infovaccin.fr/index.php?_lang=FR HYPERLINK "https://www.infovaccin.fr/index.php?_lang=FR&alias=06-08-2021-guide-juridique"& HYPERLINK "https://www.infovaccin.fr/index.php?_lang=FR&alias=06-08-2021-guide-juridique"alias=06-08-2021-guide-juridique


 

 

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Richard Boutry : la bombe Blachier

30 Août 2021, 19:48pm

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CSI : réunion du 26 août 2021 - Christian Vélot - Hélène Banoun

30 Août 2021, 19:37pm

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Tous vaccinés, mais pas protégés !

30 Août 2021, 19:28pm

Tous vaccinés, mais pas protégés !

Nicole Delépine – Le 29 août 2021

 

Une propagande incessante affichée même sur les panneaux d’autoroute répète : « tous vaccinés, tous protégés ». Cette affirmation est totalement mensongère et contraire aux faits avérés.

Rappelons les faits établis et vérifiables.

 

La « vaccination » n’évite pas les hécatombes dans les maisons de retraite

23 prêtres retraités, français et étrangers, vivaient heureux en communauté dans les bâtiments historiques de la congrégation religieuse des Fils de Marie Immaculée de Chavagnes en Charentes. Malgré une vaccination Pfizer de 22 d’entre eux, une vague de Covid a frappé. Le prêtre non vacciné est resté négatif. Sur les 22 prêtres infectés, 21 sont tombés malades, et sept sont décédés dans les deux à trois semaines et demie après avoir été vaccinés.[1]

On ne compte plus les Ehpads de France[2] [3] [4] [5] [6] [7]et d’Europe qui ont subi des flambées d’épidémies mortifères malgré la « vaccination » de tous leurs résidents.

Certes ces victimes étaient âgées, certes elles étaient fragiles, mais n’est-ce pas le profil type des personnes auxquelles les pseudos vaccins anticovid sont censés éviter les complications ?

 

Dans la Navy la maladie se propage [8] chez des marins complètement vaccinés

Tous les marins de la Royal Navy (comme ceux de la Marine Nationale) ont été vaccinés afin d’éviter qu’une épidémie ne rendent leurs navires non opérationnels comme cela est arrivé sur des porte-avions américain et français.

Le groupe aéronaval du HMS Queen Elizabeth a été touché par une épidémie de Covid   avec plus de 100 cas confirmés après une escale, alors que tous les marins avaient reçu leurs deux doses depuis plus de quatre mois.

 

 

 

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Denis Rancourt : lettre aux vaccinés

30 Août 2021, 19:18pm

Denis Rancourt :  lettre aux vaccinés

Dr Angela Durante, Prof. Denis Rancourt, et al. Global Research, 30 août 2021

https://www.globalresearch.ca/letter-vaccinated/5754379


Après leur "Lettre ouverte aux non-vaccinés", un groupe de plus en plus important d'universitaires canadiens a écrit une lettre destinée aux "vaccinés".

 

Les auteurs exposent le caractère diviseur du statut de la vaccination et dénoncent le fossé qui en résulte dans la société.


Renoncer aux libertés civiles en échange d'un faux sentiment de sécurité est futile. Nous ne devons pas accepter une descente vers l'apartheid médical au Canada et dans le monde.


La lettre s'adresse à la fois à ceux qui ont choisi de se faire vacciner et à ceux qui y ont été contraints. Elle réfléchit aux implications plus larges de nos actions dans le but de collaborer à une voie constructive pour l'avenir.
 


Lettre ouverte aux personnes vaccinées


Le premier ministre Trudeau a récemment averti qu'"il y aura des conséquences" si les employés fédéraux ne se conforment pas aux obligations de vaccination. C'est une voix de la tyrannie qui a réverbéré la peur et augmenté l'agitation à travers notre pays. Elle a plongé notre nation dans une profonde division autour de la vaccination de masse et a fait basculer notre rétablissement collectif face à cette pandémie.

 

En fait, cela nous oblige, en tant que pays, à nous demander enfin : en effet, quelles sont ces conséquences ?


Quelles sont les conséquences sociétales d'une division en fonction du statut vaccinal ? Quelles sont les conséquences de rendre obligatoire une intervention médicale aussi peu testée ? Comment tout cela est-il censé bien se terminer ?
Les conséquences seront terribles, c'est certain. Et les conséquences nous affecteront tous, les vaccinés comme les non-vaccinés.


Au cours des six derniers mois, beaucoup d'entre nous ont pris la décision d'accepter le vaccin en toute bonne foi - en faisant ce qu'il fallait pour pouvoir travailler, voyager et rendre visite aux personnes que nous aimons.

 

Malheureusement, certains d'entre nous ont subi des pressions ou des contraintes. Et maintenant, des preuves de plus en plus nombreuses dans le monde entier montrent que ces vaccins ne peuvent pas arrêter la transmission du virus et de ses variants, et pourtant les obligations de vaccination se poursuivent.


Pendant ce temps, les sociétés pharmaceutiques gagnent des milliards de dollars d'argent public et font pression pour accélérer l'approbation des vaccins, sans procédure régulière ni débat public. Il est tout à fait clair que lorsque l'argent et la politique s'entremêlent, la science et l'éthique passent au second plan.


Peut-être avez-vous déjà reproché à ceux qui hésitaient à se faire vacciner de ne pas faire leur part du travail, mais il est peut-être temps de considérer que nous sommes tous devenus les passagers d'un même train en marche.

 

La signification de "pleinement vacciné" évolue rapidement, car les dirigeants exigent le prochain rappel et menacent de nous évincer des espaces publics si nous n'obtempérons pas. Ainsi, si vous faites partie des "pleinement vaccinés" aujourd'hui, demain vous ferez peut-être partie des "insuffisamment vaccinés" et serez contraints de vous faire vacciner à nouveau.


Si l'on en croit l'histoire, cela ne se limitera pas à interdire l'accès aux concerts ou aux bars. Lorsque vous ne pourrez plus acheter de nourriture, accéder aux services bancaires, voter en personne ou traverser une frontière provinciale, il sera clair comme de l'eau de roche que les mêmes pratiques discriminatoires que vous espérez abolir seront de plus en plus fermement établies. Les conséquences réelles nous attendent tous.


Vous avez peut-être déjà reçu toutes les doses et vous vous demandez maintenant si vous devez continuer à le faire, compte tenu du nombre alarmant d'infections parmi les personnes vaccinées. Ou peut-être connaissez-vous quelqu'un qui a subi les effets secondaires d'un vaccin ou êtes-vous préoccupé par le nombre croissant de décès liés aux vaccinations.


Nous nous demandons sans cesse : "Pourquoi les données ne peuvent-elles pas être examinées et pourquoi les experts indépendants sont-ils censurés s'ils tentent de le faire ?" Il est incompréhensible, et décidément non canadien, de voir des médecins et des scientifiques de la santé très réputés être réduits au silence dans notre pays et dans le monde entier.


L'histoire nous a appris que les arguments unilatéraux et l'interdiction de la dissidence sont les signes d'un totalitarisme qui guette au seuil de la porte. Bientôt, poser des questions fera de vous un ennemi de l'État. Rendre les vaccins obligatoires est un point de rupture. " Mon corps, mon choix " a été l'une des caractéristiques d'une société libre et démocratique, mais cela est en train de changer. Les canadiens sont privés de la possibilité de prendre des décisions personnelles.


Avec des fermetures déjà programmées pour l'automne et des amplificateurs prêts à intervenir, nous entrons dans un moment décisif. Sommes-nous tous prêts à continuer à recevoir des injections indéfiniment ? Dans les provinces canadiennes et dans le monde entier, les passeports vaccinaux témoignent de notre nouvelle relation à long terme avec la coercition médicale en échange de libertés fondamentales. Jusqu'à présent, on a promis que chaque traitement serait le dernier, mais il est clair qu'il n'y a pas de fin en vue.


Et maintenant, ils s'en prennent à nos enfants.

 

Avec un risque extrêmement faible de tomber malade et pratiquement aucun risque de mourir du Covid-19, la vaccination massive des enfants et des adolescents reste injustifiée.

 

La mise en attente de nos enfants en bonne santé pour un traitement médical n'a jamais fait partie de l'accord. Le plus inquiétant, c'est que l'on nous prépare à des campagnes de vaccination de masse dans nos écoles qui ne nécessitent pas le consentement des parents. Le gouvernement décide-t-il de ce qui est le mieux pour nos enfants ? Sans aucun doute, les liens familiaux qui nous unissent sont en train de se défaire. À juste titre, les parents sont consternés par cet excès sans précédent et envisagent de retirer leurs enfants des écoles.


Malgré nos meilleures intentions, les familles sont meurtries, les amis sont divisés et les partenaires sont en désaccord les uns avec les autres. Nous avons été affaiblis par nos divisions et manipulés par la peur.


Jusqu'où allons-nous permettre que cela aille ? Certains d'entre nous déclarent "jusqu'au bout". Mais "jusqu'au bout" est un endroit que nous n'atteindrons jamais. Nous devons mettre un terme à cette catastrophe médicale et regarder la vérité en face : il ne s'agit pas de notre santé, mais de politique et de contrôle.


Les conséquences de suivre les ordres actuels du premier ministre Trudeau sont plus importantes que les conséquences dont il nous a menacés. Nous nous sommes engagés dans cette voie les uns pour les autres, pas pour nos politiciens. Nous avons fait ce que nous estimions devoir faire, et maintenant nous devons dire : "C'est assez, c'est terminé !


Angela Durante, PhD
Denis Rancourt, PhD
Jan Vrbik, PhD
Laurent Leduc, PhD
Valentina Capurri, PhD
Amanda Euringer, Journaliste
Claus Rinner, PhD
Maximilian C. Forte, PhD
Julie Ponesse, PhD
Michael Owen, PhD
Donald G. Welsh, PhD





 

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