Overblog Tous les blogs Top blogs Environnement & Bio
Suivre ce blog Administration + Créer mon blog
MENU
Ciel Voilé

sante

Pr Raoult : glyphosate et antibiotiques

15 Décembre 2023, 18:32pm

Voir les commentaires

Alzheimer : comment se déroule le processus ?

14 Décembre 2023, 20:58pm

Publié par Ciel Voilé

Voir les commentaires

Projet de loi sur les dérives sectaires  : la commission des lois adopte un texte fortement modifié

14 Décembre 2023, 20:54pm

Projet de loi sur les dérives sectaires  : la commission des lois adopte un texte fortement modifié

 

Lauriane Bernard, France-Soir Publié le 14 décembre 2023 - 18:26

 

FRANCE - Ce mercredi 13 décembre, la commission des lois du Sénat s’est réunie pour étudier le projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires. Elle a adopté un texte fortement modifié par rapport au projet initial, et abandonne le délit de “provocation à abandonner ou à s’abstenir de suivre un traitement médical” tout en dénonçant “un projet d’affichage au détriment de la qualité de la loi”.

 

Dans son compte-rendu, la commission se dit “soucieuse de ne pas considérer les projets de loi comme des outils de communication politique”. Le rapporteur du texte, la sénatrice Lauriane Josende (LR) regrette en particulier que le gouvernement ait tenu à maintenir certaines dispositions en dépit d’un avis négatif du Conseil d’État. Un amendement du sénateur LR Alain Houpert, préconisant la suppression de l'article 4, a été suivi par la rapporteure de la commission, qui l'avait d'ailleurs elle-même proposé. 

 

Suppression de la “provocation à abandonner ou à s’abstenir de suivre un traitement médical”

 

Déposé le 15 novembre dernier par le ministre de l’Intérieur Gérald Darmanin et la secrétaire d’Etat Sabrina Agresti-Roubache, le projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires” avaient suscité de vives réactions, surtout en raison du libellé de cet article 4. 

 

La suite :

 

https://www.francesoir.fr/politique-france/projet-de-loi-sur-les-derives-sectaires-la-commission-des-lois-adopte-un-texte

 

Voir les commentaires

Suisse : enfants otages de l'état

13 Décembre 2023, 18:07pm

Publié par Ciel Voilé

Voir les commentaires

Tucker Carlson interviewe Alex John - extraits

11 Décembre 2023, 18:08pm

Voir les commentaires

Témoignage d'un infirmier en soins palliatifs : euthanasie et mort "miséricordieuse"

11 Décembre 2023, 18:07pm

Voir les commentaires

Italie, chambre des députés : audition sur les vaccins et adjuvants

11 Décembre 2023, 18:04pm

Voir les commentaires

Etats-Unis : viande humaine ?

10 Décembre 2023, 17:50pm

Voir les commentaires

Etats-Unis : témoignage d'un vétérinaire

10 Décembre 2023, 17:48pm

Voir les commentaires

Slovaquie : non au traité pandémie de l'OMS

10 Décembre 2023, 17:47pm

Publié par Ciel Voilé

Voir les commentaires